Copropriété 3-5 rue René Payot 25500 MORTEAU - 3 rue rene payot 25500 Morteau
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Morteau / 3 rue rene payot 25500 Morteau
Copropriété 3-5 rue René Payot 25500 MORTEAU
La copropriété 3-5 rue René Payot 25500 MORTEAU est située dans la commune de Morteau.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AH7716426.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 38 lots, dont 16 lots principaux, 8 lots à usage d'habitation et 12 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 3-5 rue René Payot 25500 MORTEAU
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 3-5 rue René Payot 25500 MORTEAU |
| Adresse | 3 rue rene payot 25500 Morteau  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AH7716426 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 38 | Lots |
|---|---|
| 16 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 8 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 12 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 28/09/2022 |
| Règlement de copropriété | 13/03/2008 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25411-000-AA-0529 |
| Parcelle 2 |
25411-000-AA-0531 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
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